Facilitation des échanges: Les douaniers comoriens sensibilisés sur la Convention de Kyoto révisée

20-04-2019 07:41

Des séances d’explication aux agents de la douane ont démarré depuis lundi 16 avril dans les différents centres douaniers du pays. La Convention de Kyoto révisée (Ckr), adoptée en 1999 et mise en vigueur en 2006, comporte des dispositions et dizaines de normes harmonisées visant à simplifier les procédures douanières en Afrique et dans le monde. Les Comores sont en train d’adapter les dispositions de la Ckr à la législation nationale en la matière et déposer l’instrument d’adhésion en juin prochain au siège de l’Organisation mondiale des Douanes (Omd) à Bruxelles.

Des ateliers de sensibilisation sur la Convention de Kyoto révisée (Ckr) ont démarré lundi 16 avril dans les centres douaniers comoriens. Les techniciens ont ainsi organisé des sessions d’explication aux centres douaniers de Hahaya et de Moroni port.

"La sensibilisation est prévue pour une période de 30 jours. Il s’agit d’ateliers externes qui vont regrouper, outre les douaniers, les opérateurs économiques et les partenaires de la douane", indique une note de l’administration générale des douanes qui cible une centaine d’agents à former et à faire partager les outils clés de la Ckr. « Des ateliers seront organisés au centre douanier de Mutsamudu et de Fomboni au profit des douaniers, des opérateurs économiques et des agents auxiliaires de la douane", précise encore la note.

Portée par l’Organisation mondiale des douanes (Omd), la Convention de Kyoto révisée (Ckr) comporte des principes à faire respecter, des dispositions à mettre en place et des normes à partager (121 au total) pour une meilleure simplification des procédures et une harmonisation des régimes douaniers. Les administrations douanières du continent africain s’activent à transposer les dispositions de la Ckr sur leurs législations nationales.

Cette campagne de sensibilisation fait suite à l’atelier technique clôturé à Moroni le 22 février dernier après cinq jours de formation. La ratification de cette convention demeure un préalable à l’adhésion des Comores à l’Organisation mondiale du Commerce (Omc). Le directeur général des douanes avait annoncé un plan d’action qui consistait, d’un côté, à sensibiliser les douaniers sur cette convention et, de l’autre, à élaborer les textes nécessaires qui permettront d’adapter les dispositions non encore couvertes par la Ckr au niveau de la législation nationale, et inversement. "Les outils de cette convention doivent être maîtrisés par les douaniers et nos partenaires. Tout le monde doit être au même niveau d’information sur la Ckr", a souligné Souef Kamalidini.

La convention de Kyoto révisée vise "la simplification et l’harmonisation des régimes douaniers" dans le cadre de la facilitation des échanges commerciaux. On y voit, dans l’annexe général et les annexes spécifiques, de nombreux principes comme "la normalisation et la simplification des déclarations de marchandises et des documents justificatifs" ou encore "l’utilisation de la gestion des risques et des contrôles reposant sur des audits", entre autres. Cette convention est déjà ratifiée par de nombreux pays. Elle a des liens avec l’Accord sur la facilitation des échanges (Afe). "Nous continuons à sensibiliser les douaniers. Des travaux sont en cours pour élaborer les textes recommandés par l’Omd", explique-t-on à la direction générale des douanes. Les Comores devraient déposer l’instrument d’adhésion à cette Convention à l’occasion du Conseil de l’Omd prévu en juin prochain à Bruxelles.

A.S.K/Al-watwan



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